|
Mercredi 22 mai 2013
Ville de Longueuil
Avis de publication d'un règlement d'emprunt – Règlement CO-2013-776 |
| |
| |
Règlement CO-2013-776 ordonnant des travaux de réfection et d’aménagement de divers parcs, espaces verts et pistes cyclables et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt. |
| |
|
Mercredi 22 mai 2013
Ville de Longueuil
Avis de publication d'un règlement - Règlement CO-2013-781 |
| |
| |
Règlement CO-2013-781 fixant le montant maximal des dépenses engagées en application de la Loi sur les immeubles industriels municipaux, financées autrement qu’en vertu d’un règlement d’emprunt, pour l’exercice financier 2013. |
| |
|
Mercredi 15 mai 2013
Ville de Longueuil
Avis de publication d'un règlement d'emprunt – Règlement CO-2013-775 |
| |
| |
Règlement CO-2013-775 ordonnant l’acquisition d’équipements motorisés et roulants et décrétant à cette fin un emprunt. |
| |
|
Mercredi 1 mai 2013
Vieux-Longueuil
Avis de publication de règlements d'emprunt – Règlements CO-2013-766 et CO-2013-772 |
| |
| |
Règlement CO-2013-766 ordonnant des travaux de réfection et d’implantation de mesures d’efficacité énergétique à l’aréna Cynthia-Coull et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt.
Règlement CO-2013-772 ordonnant des travaux d’aménagement d’un parc et d’un bassin de rétention à l’intersection des boulevards Cousineau et Gaétan-Boucher et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt. |
| |
|
Mercredi 24 avril 2013
Ville de Longueuil
Aux personnes habiles à voter du territoire de la Ville de Longueuil - Avis expliquant les règles pour demander un avis à la Commission municipale du Québec sur la conformité d’un règlement modifiant le plan d’urbanisme, aux objectifs du schéma d’aménagement et de développement et aux dispositions du document complémentaire – Règlement CO-2013-770 |
| |
| |
Règlement CO-2013-770 modifiant le plan d’urbanisme de la Ville par la modification du Règlement 01-4500 adoptant le plan d’urbanisme de l’ancienne Ville de Longueuil |
| |
|
Mercredi 24 avril 2013
Ville de Longueuil
Avis de publication d'un règlement d'emprunt – Règlement CO-2013-774 |
| |
| |
Règlement CO-2013-774 ordonnant des travaux de construction d’infrastructures municipales dans le développement résidentiel Faubourg Cousineau, phase 1 et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt. |
| |