Ville de Longueuil
 
Loading
English    


Avis publics

Pour l’information sur les encans publics, consulter la section Encans publics.

Tous les documents sont en format PDF Document PDF et doivent être lus avec Acrobat Reader.

Avis du conseil ordinaire

Avis du conseil d’arrondissement de
Greenfield Park

Avis du conseil d’agglomération Avis du conseil d’arrondissement de
Saint-Hubert
  Avis du conseil d’arrondissement du
Vieux-Longueuil

Tous les avis publics

 

De       À    Secteur : 
 
  


Mercredi 22 mai 2013  Ville de Longueuil  Avis de publication d'un règlement d'emprunt – Règlement CO-2013-776 
 
  Règlement CO-2013-776 ordonnant des travaux de réfection et d’aménagement de divers parcs, espaces verts et pistes cyclables et décrétant, à ces fins et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt.
 
Mercredi 22 mai 2013  Ville de Longueuil  Avis de publication d'un règlement - Règlement CO-2013-781 
 
  Règlement CO-2013-781 fixant le montant maximal des dépenses engagées en application de la Loi sur les immeubles industriels municipaux, financées autrement qu’en vertu d’un règlement d’emprunt, pour l’exercice financier 2013.
 
Mercredi 15 mai 2013  Ville de Longueuil  Avis de publication d'un règlement d'emprunt – Règlement CO-2013-775 
 
  Règlement CO-2013-775 ordonnant l’acquisition d’équipements motorisés et roulants et décrétant à cette fin un emprunt.
 
Mercredi 1 mai 2013  Vieux-Longueuil  Avis de publication de règlements d'emprunt – Règlements CO-2013-766 et CO-2013-772 
 
  Règlement CO-2013-766 ordonnant des travaux de réfection et d’implantation de mesures d’efficacité énergétique à l’aréna Cynthia-Coull et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt.

Règlement CO-2013-772 ordonnant des travaux d’aménagement d’un parc et d’un bassin de rétention à l’intersection des boulevards Cousineau et Gaétan-Boucher et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt.
 
Mercredi 24 avril 2013  Ville de Longueuil  Aux personnes habiles à voter du territoire de la Ville de Longueuil - Avis expliquant les règles pour demander un avis à la Commission municipale du Québec sur la conformité d’un règlement modifiant le plan d’urbanisme, aux objectifs du schéma d’aménagement et de développement et aux dispositions du document complémentaire – Règlement CO-2013-770 
 
  Règlement CO-2013-770 modifiant le plan d’urbanisme de la Ville par la modification du Règlement 01-4500 adoptant le plan d’urbanisme de l’ancienne Ville de Longueuil
 
Mercredi 24 avril 2013  Ville de Longueuil  Avis de publication d'un règlement d'emprunt – Règlement CO-2013-774 
 
  Règlement CO-2013-774 ordonnant des travaux de construction d’infrastructures municipales dans le développement résidentiel Faubourg Cousineau, phase 1 et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt.
 
 
 
Hôtel de ville de Longueuil - 4250, chemin de la Savane - Longueuil (Québec) J3Y 9G4
Renseignements généraux : 450 463-7311
Tous droits réservés © 2013 Ville de Longueuil
Avis juridique   Confidentialité   Assistance technique