Ville de Longueuil
 
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Avis publics

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Avis du conseil ordinaire

Avis du conseil d’arrondissement de
Greenfield Park
Avis du conseil d’agglomération Avis du conseil d’arrondissement de
Saint-Hubert
  Avis du conseil d’arrondissement du
Vieux-Longueuil

Tous les avis publics

 

De       À    Secteur : 
 
  


Mercredi 15 mai 2013 – Greenfield Park – Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - GP-2013-71 
 
Mercredi 15 mai 2013 – Greenfield Park – Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation - GP-2013-73 
 
Mercredi 15 mai 2013 – Saint-Hubert – Avis d’entrée en vigueur - SH-2012-298 
 
Mercredi 15 mai 2013 – Ville de Longueuil – Avis de publication d'un règlement d'emprunt – Règlement CO-2013-775 
 
  Règlement CO-2013-775 ordonnant l’acquisition d’équipements motorisés et roulants et décrétant à cette fin un emprunt.
 
Mercredi 8 mai 2013 – Saint-Hubert – Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation - SH-2013-310, SH-2013-311 et SH-2013-312 
 
Mercredi 8 mai 2013 – Saint-Hubert – Avis d’entrée en vigueur - SH-2013-303 
 
Mercredi 8 mai 2013 – Vieux-Longueuil – Avis d’une demande de dérogation mineure au Règlement 01-4501 sur le zonage – Séance extraordinaire du 23 mai 2013
 
 
Mercredi 1 mai 2013 – Ville de Longueuil – Aux personnes et organismes intéressés d’une municipalité dont le territoire est compris dans celui de l’agglomération de Longueuil - Avis de la tenue d’une assemblée publique de consultation sur un projet de règlement modifiant le schéma d'aménagement et de développement – Règlement CA-2013-190 
 
  Règlement CA-2013-190 modifiant le Règlement CA-2006-9 dotant l’agglomération de Longueuil d’un schéma d’aménagement et de développement
 
Mercredi 1 mai 2013 – Saint-Hubert – Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - SH-2013-305, SH-2013-306, SH-2013-307 et SH-2013-309 
 
Mercredi 1 mai 2013 – Greenfield Park, Vieux-Longueuil – Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - SH-2013-307 et SH-2013-309 
 
Mercredi 1 mai 2013 – Vieux-Longueuil, Greenfield Park – Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - SH-2013-307 et SH-2013-309 
 
Mercredi 1 mai 2013 – Saint-Hubert – Avis de demandes de dérogation mineure au Règlement de zonage 1406 
 
Mercredi 1 mai 2013 – Saint-Hubert – Avis d'entrée en vigueur - SH-2013-308 
 
Mercredi 1 mai 2013 – Vieux-Longueuil – Avis de publication de règlements d'emprunt – Règlements CO-2013-766 et CO-2013-772 
 
  Règlement CO-2013-766 ordonnant des travaux de réfection et d’implantation de mesures d’efficacité énergétique à l’aréna Cynthia-Coull et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt.

Règlement CO-2013-772 ordonnant des travaux d’aménagement d’un parc et d’un bassin de rétention à l’intersection des boulevards Cousineau et Gaétan-Boucher et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt.
 
Mercredi 24 avril 2013 – Ville de Longueuil – Aux personnes habiles à voter du territoire de la Ville de Longueuil - Avis expliquant les règles pour demander un avis à la Commission municipale du Québec sur la conformité d’un règlement modifiant le plan d’urbanisme, aux objectifs du schéma d’aménagement et de développement et aux dispositions du document complémentaire – Règlement CO-2013-770 
 
  Règlement CO-2013-770 modifiant le plan d’urbanisme de la Ville par la modification du Règlement 01-4500 adoptant le plan d’urbanisme de l’ancienne Ville de Longueuil
 
Mercredi 24 avril 2013 – Vieux-Longueuil – Avis concernant la tenue d’une procédure d’enregistrement le 2 mai 2013 sur le règlement VL-2013-544 
 
Mercredi 24 avril 2013 – Greenfield Park – Avis de la tenue d'une assemblée publique de consultation - GP-2013-70, GP-2013-71 et GP-2013-72 
 
Mercredi 24 avril 2013 – Saint-Hubert – Avis d'entrée en vigueur - GP-2013-65 
 
Mercredi 24 avril 2013 – Greenfield Park – Avis d'entrée en vigueur - GP-2013-65 et GP-2013-67 
 
Mercredi 24 avril 2013 – Vieux-Longueuil – Avis d’entrée en vigueur – Règlements VL-2012-540 et VL-2012-541 
 
Mercredi 24 avril 2013 – Ville de Longueuil – Avis de publication d'un règlement d'emprunt – Règlement CO-2013-774 
 
  Règlement CO-2013-774 ordonnant des travaux de construction d’infrastructures municipales dans le développement résidentiel Faubourg Cousineau, phase 1 et décrétant, à cette fin et pour le paiement des honoraires professionnels, un emprunt.
 
 
 
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